Tout sur la fiscalité des œuvres d'art

Dans le monde actuel, si vous êtes un particulier et que vous possédez des œuvres d’art, aucune déduction pour amortissement n’est admissible. Toutefois, au moment de la disposition desdites œuvres d’art, vous pourriez avoir des conséquences fiscales. Pour tout savoir sur ce sujet, cet article est rédigé pour vous.

La réclamation d'une déduction fiscale

En effet, l’achat d’œuvres d’art offre la possibilité de réclamer dans certaines circonstances, une déduction fiscale. https://gipe76.fr/ est le lien à cliquer pour en apprendre plus. Œuvres d’art admissibles Les œuvres d’art admissibles sont : Estampes, gravures, dessins, tableaux, sculptures et autres œuvres d’art de même nature dont le coût n’est pas inférieur à 200 $; Tapisseries ou tapis tissés à la main ou dont les applications sont faites à la main et dont le coût n’est pas inférieur à 215 $ le mètre carré; Gravure, lithographie, gravure sur bois ou carte faite avant 1900; Meuble d’époque ou tout autre objet d’époque, fabriqué il y a plus de 100 ans avant la date d’acquisition et dont le coût n’est pas inférieur à 1 000 $.

Les conditions de réclamation requises

Les œuvres d’art doivent avoir été produites par un artiste qui était citoyen du pays ou résident permanent à la date où l’œuvre a été créée. Ils doivent avoir été acquises auprès d’une personne sans lien de dépendance et dans le but exclusif de gagner du revenu d’entreprise. Si vous êtes un particulier et que vous possédez des œuvres d’art, aucune déduction pour amortissement n’est admissible. Toutefois, au moment de la disposition desdites œuvres d’art, vous pourriez avoir des conséquences fiscales. Mieux vaut garder un suivi du prix et de la date d’achat. 

Les contribuables ne peuvent pas apporter l’œuvre à leur résidence personnelle, sauf s’ils possèdent un bureau où ils reçoivent des clients, ce qui pourrait être le cas notamment de certains travailleurs. Dans le futur, le contribuable qui procède à la vente d’une œuvre d’art admissible devra, si cette dernière a pris de la valeur, s’imposer sur le gain en capital imposable et, s’il y a lieu, ajouter à son revenu d’entreprise la récupération de l’amortissement qui aura été réclamé au fil des années. Finalement, il existe une possibilité de donner lesdites œuvres d’art à des organismes de bienfaisance et d’obtenir des crédits pour don de charité.